La figure de la coopérative a le vent en poupe actuellement et essaime dans divers domaines. Pourtant, dans la matière du logement, les coopératives d’habitants (où les habitants sont actionnaires et détiennent l’essentiel du pouvoir décisionnel) demeurent relativement rares en Belgique, bien que deux exemples aient vu le jour récemment à Bruxelles.
C’est l’occasion de se pencher sur cette forme particulière de société qu’est la coopérative. La pratique sera auscultée (en Belgique comme à l’étranger) et le texte de loi passé au crible, aux fins de voir si un régime légal ad hoc ne s’indiquerait pas dans la sphère du logement pour lever certains obstacles et accompagner au mieux le développement de cette nouvelle forme (innovante) d’habiter.
Sous la présidence d’Isabelle QUOILIN, présidente du Conseil consultatif du logement de la Région de Bruxelles-Capitale et de la Fédération des sociétés coopératives de logement à Bruxelles.
Au programme
- 8h30: Accueil
- 8h55: Mot d’introduction
- 9h00: Situation sur le terrain, par Isabelle VERHAEGEN, juriste et Roger NZABAHIMANA, coordinateur du Rassemblement des associations de promotion du logement en Wallonie (RAPeL)
- 9h30: L’ADN coopératif, par Caroline KER, conseillère à la Febecoop
- 9h50: Quelques aspects financiers et fiscaux de la société coopérative, par Thérèse LOFFET, avocate et Charlotte BIHAIN, avocate, professeure à l’ICHEC
- 10h20: Pause-café
- 10h40: Les statuts dans une coopérative d’habitants, par Chadi CHEIKH-ALI, conseiller à la Solidarité des alternatives wallonnes et bruxelloises (SAW-B)
- 11h00: Le coopérateur-habitant dans son rapport au logement, par Nicolas BERNARD, professeur à l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles
- 11h20: Les expériences innovantes à l’étranger
– France, par Pete KIRKHAM, Habicoop
– Suisse, par Léa OSWALD, urbaMonde - 12h15: Questions-réponses avec la salle
- 12h45: Lunch
- 13h45: Les expériences innovantes en Belgique
- – Flandre, par Karel LOOTENS, Wooncoop
– Wallonie, par Judith DE LAMINNE DE BEX et Didier HENRY, Bîa bogue et Anne Marie HABRAKEN, Stira
– Bruxelles, par Isabelle VERBIST, Pass-age, Cédric MAHIEU, directeur général de Comensia et Dimitri BERLINER, Coopérative bruxelloise d’habitat - 15h00: Financement et accès au crédit
– Société wallonne de crédit social, par Nathalie OMBELETS, directrice générale du SWCS
– Fonds du logement de la Région de Bruxelles-Capitale, par Catherine SCHEID, directrice générale du fonds.brussels (note écrite uniquement)
– Crédal, par Benoît ZIMMER
– investcoop.brussels, par Béatrice GOETHALS et Anne BERGER, - 15h30: Pause-café
- 15h50: Les soutiens publics, par Nawal BEN HAMOU, secrétaire d’État au Logement du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale et Christie MORREALE, ministre de l’Action sociale et de l’Économie sociale du Gouvernement wallon (sous réserve)
- 16h20: Conclusions
- 16h30: Questions-réponses avec la salle
Informations pratiques
- DATE : Jeudi 1er février 2024, à partir de 8h30
- LIEU : UCLouvain Saint-Louis Bruxelles – 43, Boulevard du Jardin botanique (auditoire 1, 2e étage) – B-1000 Bruxelles
- PRIX : 0,00 € TTC : Participation au colloque OU 57,00 € TTC : Participation au colloque et ouvrage « Les coopératives d’habitants – Conditions de possibilité juridiques d’une formule innovante d’habitat » – Tarif préférentiel pour les participants au colloque
- DOCUMENTATION : En s’inscrivant, les participants auront la possibilité de commander l’ouvrage consacré à la thématique « Les coopératives d’habitants – Conditions de possibilité juridiques d’une formule innovante d’habitat » (Larcier, 2024).
- PUBLICS VISÉS : Juristes d’entreprise, agents d’administrations publiques, étudiants et professionnels de l’immobilier
Inscriptions et renseignements complémentaires
Uniquement en ligne sur https://irib.be
irib.slb@uclouvain.be – Tél. : 02 211 79 30
Un colloque organisé par l’IRIB de l’UCLouvain Saint-Louis Bruxelles, Habitat et participation, SAW-B et Febecoop
